Demande d’extension et de validation de séjours
Documents et annexes pour l’extension de l’immatriculation tourisme
- Document 1 – Présentation immatriculation
- Document 2 – Utilisation de l’extension
- Document 3 – Cahier des charges
- Document 4 – Directives fédérales
- Document 5 – Extrait du Code du tourisme
- Document 6 – Informations contractuelles
- Document 7 – Informations préalables
- Annexe 1 – Demande d’utilisation extension
- Annexe 2 – Convention extension immatriculation tourisme
- Annexe 3 – Engagement sur l’honneur
- Annexe 4 – Délibération Comité directeur
Pour la validation de séjours
- Modèle A – Descriptif du séjour
- Modèle B – Contrat de séjour
- Modèle C – Informations séjour – liste des participants
- Modèle D – Compte-rendu financier
Vademecum et foire aux questions
- Vademecum
- Foire aux questions
- Code du tourisme
- Conditions générales de vente de la 2FOPEN au 20.11.2023
Partenariats
Mise à jour : 08.11.2024